Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PENDULE DE CHAROST
DENIS Jean Claude

Numéro de dépôt :
3416268
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
GTC CHATEAUROUX
Date d'expiration :
10/03/2016
LA PENDULE DE CHAROST de DENIS Jean Claude

Présentation de la marque LA PENDULE DE CHAROST

Déposée le 10 mars 2006 par DENIS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CHATEAUROUX), la marque française « LA PENDULE DE CHAROST »

Le déposant est DENIS Jean Claude domicilié(e) 4 Rue Du Bât-Le-Tan,36100 ISSOUDUN - 36100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS Jean Claude domicilié(e) 4 Rue Du Bât-Le-Tan,36100 ISSOUDUN - 36100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PENDULE DE CHAROST est expirée depuis le 10 mars 2016.

DENIS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES MANGEUX DE PENDULE


DENIS Jean Claude - 4 Rue Du Bât-Le-Tan,36100 ISSOUDUN - 36100 - France


DENIS Jean Claude - 4 Rue Du Bât-Le-Tan,36100 ISSOUDUN - 36100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Viande, poisson, volaille et gibier. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.